Les rapports officiels

Rapports d’inspection générale

La situation du Marais Poitevin a fait l’objet de plusieurs rapports officiels importants, téléchargeables à partir des liens ci-dessous :

  1. Rapport préliminaire sur la situation du Parc naturel régional Marais Poitevin Val de Sèvre et Vendée, J. Servat, 1991.
  2. Rapport du Groupe d’experts chargés d’étudier les missions et l’organisation du Parc naturel régional du Marais Poitevin, J. Servat et al., novembre 1991.
  3. Pour sauver le Marais Poitevin, G. Simon, décembre 1998 (réf. CGPC 1998-0273-01).
  4. Un projet pour le Marais Poitevin, P. Roussel, décembre 2001, (réf. IGE/P/038).
  5. Le drainage dans le Marais poitevin, Ph. Huet et Xavier Martin, décembre 2003 (réf. IGE/03/043).
  6. Les indemnités compensatoires dans le Marais poitevin, F. Signoles, G. Besson, P. Roussel, M. Badré et Xavier Martin, novembre 2005 (réf. IGA 2004 MT 060 / CGGREF n° 2317 / IGE n° 04/047).
  7. Pour un classement du Parc naturel régional du Marais poitevin, P. Roussel, mars 2009 (réf. CGEDD/005928-01)
  8. Evaluation du Plan d’action gouvernemental pour le Marais Poitevin (2003-2012), E. Binet, A. Escafre et F. Fournié, mai 2009 (réf. CGEDD/005928-02 / CGAAER/1849)

Un rapport s’est pour partie intéressé à l’analyse des causes du contentieux européen du Marais Poitevin :

Autres rapports :

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