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Rapports d’inspection générale

vendredi 31 décembre 2010, par CDMP

  • Rapport préliminaire sur la situation du Parc Naturel Régional Marais poitevin, Val de Sèvre et Vendée, J. Servat, 1991.
  • Rapport du groupe d’experts chargés d’étudier les missions et l’organisation du Parc Naturel Régional du Marais poitevin, J. Servat et al., novembre 1991.
  • Pour sauver le Marais poitevin, G. Simon, décembre 1998 (réf. CGPC 1998-0273-01).
  • Un projet pour le Marais poitevin, P. Roussel, décembre 2001, (réf. IGE/P/038).
  • Le drainage dans le Marais poitevin, Ph. Huet et Xavier Martin, décembre 2003 (réf. IGE/03/043).
  • Les indemnités compensatoires dans le Marais poitevin, F. Signoles, G. Besson, P. Roussel, M. Badré et Xavier Martin, novembre 2005 (réf. IGA 2004 MT 060 / CGGREF n° 2317 / IGE n° 04/047).
  • Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin, P. Roussel, mars 2009 (réf. CGEDD/005928-01).
  • Evaluation du Plan d’action gouvernemental pour le Marais Poitevin (2003-2012), E. Binet, A. Escafre et F. Fournié, mai 2009 (réf. CGEDD/005928-02 / CGAAER/1849).

Un rapport s’est pour partie intéressé à l’analyse des causes du contentieux européen du Marais poitevin :

  • La prévention des contentieux communautaires, Th. Lavoux et G. Merrheim, novembre 2005 (réf. IGE/05/019).

Autres rapports :

  • Rapport de mission sur la délimitation et la caractérisation de la zone humide du Marais poitevin, Forum des Marais Atlantiques, août 1999.