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Natura 2000

Dernier ajout : 3 août 2010.

Articles de cette rubrique

  • La démarche NATURA 2000

    3 août 2010, par CDMP

    L’État, responsable de la mise en oeuvre des directives européennes, a retenu le Marais Poitevin parmi les sites devant intégrer le réseau écologique européen Natura 2000.
    L’État a confié au syndicat mixte du Parc inter-régional du Marais Poitevin la conduite des opérations d’élaboration et de suivi du document d’objectifs Natura 2000 (Docob).
    (cartographie provisoire ; voir http://natura2000.environnement.gouv.fr/)
    Un comité de pilotage, installé le 11 avril 2001, a été créé pour accompagner la (...)

  • Textes officiels

    3 août 2010, par CDMP

    Les textes officiels
    Directive Oiseaux - version codifiée
    Directive n° 92/43/CEE (directive Habitats)
    Natura 2000 en droit français
    décret du 8 novembre 2001 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000
    décret du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites Natura 2000
    arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et de flore qui peuvent justifier la désignation de zones spécieles de conservation
    arrêté du 16 novembre 2001 (...)