Archives de catégorie : 2021

Les Marais communaux : conférence par Yves Le Quellec le 12 décembre 2021

Selon le code civil, un « communal » est un bien  sur lequel tous les habitants d’une commune ou d’une section de commune ont un droit acquis, non pas individuellement, mais à titre collectif. L’origine de cette forme d’indivision remonte le plus … Continuer la lecture

Publié dans 2021, Actualité | Commentaires fermés sur Les Marais communaux : conférence par Yves Le Quellec le 12 décembre 2021

Communiqué de presse du 15 novembre 2021 : protocole d’accord pour une agriculture durable dans le territoire du bassin Sèvre Niortaise et Mignon

En novembre 2018, la Coordination pour la défense du Marais Poitevin décidait d’apporter son soutien au protocole d’accord pour une agriculture durable dans le territoire du bassin Sèvre Niortaise et Mignon. Récemment, certaines associations ont modifié leur positionnement quant à … Continuer la lecture

Publié dans 2021, Actualité, Communiqués de presse, Réserves de substitution | Commentaires fermés sur Communiqué de presse du 15 novembre 2021 : protocole d’accord pour une agriculture durable dans le territoire du bassin Sèvre Niortaise et Mignon